J.O. 237 du 12 octobre 2006
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Arrêté du 4 octobre 2006 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (2e session 2006)
NOR : MENH0602471A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 951-2, L. 951-3, L. 952-6 et L. 952-14 ;
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 42 et 43, 46 à 49-4, 51 et 58-1 ;
Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps des fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales,
Arrête :
Article 1
Les emplois de professeur des universités figurant en annexe du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
TITRE Ier
MUTATION
Article 2
Les emplois offerts à la mutation sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture des inscriptions, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.Article 3
Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à partir du 17 octobre 2006, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 7 novembre 2006, à 16 heures, heure de Paris : http://www.education.gouv.fr, rubrique « concours, emplois, carrière », puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants-chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « ANTARES ». Les candidats accèdent au centre serveur soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 4
Les candidats établissent un dossier adressé au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :
- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTEE, datée, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- un état des services permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs des universités et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;
- le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;
- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans le curriculum vitae ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu.
Tous ces documents doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 7 novembre 2006, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai est déclaré irrecevable.
En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 5
Le candidat proposé par les instances universitaires pour une mutation sur les emplois ouverts est enregistré par les établissements jusqu'au 7 décembre 2006 sur un centre serveur réservé à l'administration.
TITRE II
DÉTACHEMENT
Article 6
Les emplois de professeur des universités figurant en annexe offerts au détachement sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou de réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.Article 7
Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2° Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;
3° Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps ou leur cadre d'emploi d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.Article 8
Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à partir du 17 octobre 2006, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 7 novembre 2006, à 16 heures, heure de Paris : http://www.education.gouv.fr, rubrique « concours, emplois, carrière », puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants-chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « ANTARES ». Les candidats accèdent au centre serveur soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 9
Les candidats établissent un dossier adressé au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :
- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTEE, datée, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 du présent arrêté et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d'emploi d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture des inscriptions ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;
- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans la déclaration de candidature ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu, le cas échéant.
Tous les documents mentionnés ci-dessus doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 7 novembre 2006, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai est déclaré irrecevable.
En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 10
Le candidat proposé par les instances universitaires pour un détachement sur les emplois ouverts est enregistré par les établissements jusqu'au 7 décembre 2006 sur un centre serveur réservé à l'administration.
TITRE III
RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46
DU DÉCRET DU 6 JUIN 1984 SUSVISÉ
Article 11
Les emplois offerts au recrutement sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de détachement, de réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés des concours de recrutement.
Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe sont ouverts au recrutement en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé.Article 12
Les candidats doivent être titulaires de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.
Ils doivent en outre être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 2003, ou 2004, ou 2005, ou 2006.
Les candidats qualifiés, titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres dont l'équivalence a été reconnue par le Conseil national des universités peuvent également déposer une candidature au présent concours.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.Article 13
Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.education.gouv.fr, rubrique « concours, emplois, carrière », puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants-chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « ANTARES », à partir du 17 octobre 2006, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 7 novembre 2006, à 16 heures, heure de Paris. Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués lors de la campagne de qualification, qui assure la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 14
Les candidats établissent un dossier adressé au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :
- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTEE, datée, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés à l'article 12 ci-dessus ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;
Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune, à l'exclusion de toute autre pièce :
- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTEE, datée, avec la signature du candidat ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles , réalisations et activités en mentionnant les travaux qui sont adressés ;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans le curriculum vitae ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit.
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Tous ces documents doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 7 novembre 2006, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai est déclaré irrecevable.
Le nom et l'adresse du candidat doivent être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section).
En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 15
Les propositions des instances universitaires pour chaque emploi au recrutement sont enregistrées par les établissements jusqu'au 7 décembre 2006.Article 16
Les candidats accèdent aux résultats en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération, par le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.education.gouv.fr, rubrique « concours, emplois, carrière », puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants-chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « ANTARES ». Cet accès est ouvert du 14 décembre 2006, 10 heures, au 19 décembre 2006, 16 heures, heure de Paris.
Tout candidat classé sur un ou plusieurs emplois doit s'engager sur ANTARES à occuper l'emploi ou, le cas échéant, l'un des emplois : cet engagement comporte l'expression de voeux d'affectation par ordre de préférence.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion au serveur ANTARES. Seule la lecture de ce message final vérifie la fin correcte de la saisie.
La saisie peut être modifiée jusqu'à la date limite du 19 décembre 2006, à 16 heures.Article 17
Le directeur général des ressources humaines et les chefs d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 octobre 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des ressources humaines,
P.-Y. Duwoye
A N N E X E A
LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ÊTRE DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT
S = emploi susceptible d'être vacant.
7e section : sciences du langage :
linguistique et phonétique générales
Institut universitaire de formation des maîtres de Rouen : formation des enseignants des premier et second degrés : 0132.
9e section : langue et littérature françaises
Université Paris-VIII : littérature française du xixe siècle : 0094 S.
Université de Toulon : La Garde, littérature du xxe siècle : 0411 S.
10e section : littératures comparées
Université Lyon-II : littérature générale et comparée : 1064 S.
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université de Tours : civilisation britannique des xixe et xxe siècles : 0162 S.
13e section : langues et littératures slaves
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris : diachronie du russe et des langues slaves : 0743.
14e section : langues et littératures romanes :
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Université de Pau : Espagne du Siècle d'or : 0366 S.
Université des Antilles et de la Guyane : Martinique, linguistique hispanique : 0246.
Université Montpellier-III : espagnol : 0027.
Université Montpellier-III : études culturelles et sociocritiques, cinéma espagnol : 0657.
16e section : psychologie, psychologie clinique,
psychologie sociale
Université Bordeaux-II : psychologie clinique, psychopathologie : 0070.
Université Paris-V : psychologie clinique, psychopathologie de l'adolescent et du jeune adulte : 0026.
Université Toulouse-II : psychologie du développement : 1002.
18e section : architecture (théories et pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
Université Grenoble-III : études cinématographiques : 0245.
19e section : sociologie, démographie
Université de Brest : sociologie de la santé : 0923.
Université Toulouse-II : sociologie de l'alimentation : 0607.
20e section : anthropologie, ethnologie, préhistoire
Université de Polynésie française : Tahiti, archéologie et préhistoire de l'Océanie : 0074.
25e section : mathématiques
Université Paris-VI : équations aux dérivées partielles linéaires : 0225 S.
26e section : mathématiques appliquées
et applications des mathématiques
Université de Chambéry : équations aux dérivées partielles, modélisation et calcul scientifique : 0087.
Université Toulouse-III : probabilités, modélisation stochastique et interactions : 0074.
27e section : informatique
Université de Chambéry : et 25e section, collecticiels : 0287 S.
Université Paris-VI : conception assistée par ordinateur de circuits ou systèmes intégrés : 3420.
Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise : intelligence artificielle : 0533 S.
28e section : milieux denses et matériaux
Université du Littoral : matière molle : 0524.
Université Paris-VI : spectroscopie térahertz ultrarapide : 0798 S.
30e section : milieux dilués et optique
Université de Nouvelle-Calédonie : 0089.
31e section : chimie théorique, physique, analytique
Université Paris-VI : autoassemblage de nanocristaux inorganiques : 0356.
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
Université Clermont-Ferrand-II : chimie organique et bio-organique : 0318.
Université de La Rochelle : synthèse organique de molécules à activités thérapeutiques : 0331.
33e section : chimie des matériaux
Université Paris-XII : Thiais, matériaux polymères, développement durable : 0519.
35e section : structure et évolution de la Terre
et des autres planètes
Institut de physique du Globe de Paris : volcanologie physique, physique et mécanique des fluides appliquées à l'étude du fonctionnement des volcans et des risques qu'ils engendrent : 0074.
Université Paris-VI : école polytechnique universitaire, géophysique appliquée à l'hydrogéologie : 0068.
37e section : météorologie, océanographie physique
et physique de l'environnement
Université Paris-XII : et 31e section et 32e section, chimie atmosphérique : 0692.
Université Toulouse-III : océanographie dynamique, liens avec les marges et/ou le climat : 2225 S.
39e section : sciences physico-chimiques
et technologies pharmaceutiques
Université Lille-II : économétrie sanitaire, modélisation des systèmes complexes et logique floue : 1077.
40e section : sciences du médicament
Université Lille-II : droit pharmaceutique : 0870.
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
Université Lille-II : biochimie : 0167 S.
Université Montpellier-I : biologie cellulaire et moléculaire : 0077.
Université Montpellier-I : bactériologie, virologie : 4115.
Université de Tours : virologie moléculaire : 0629.
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Université de Metz : calcul des structures : 0550.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) : durabilité des matériaux, composites : 0352.
61e section : génie informatique, automatique
et traitement du signal
Université d'Evry-Val d'Essonne (institut universitaire de technologie d'Evry) : automatisme, contrôle qualité, organisation industrielle : 0105.
62e section : énergétique, génie des procédés
Conservatoire national des arts et métiers : 0039 S.
Institut national polytechnique de Toulouse : école nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques, bioprocédés, biosystèmes : 0249.
63e section : électronique, optronique et systèmes
Université Aix-Marseille-III : et 61e section, diagnostic et électrotechnique : 0743.
Université Aix-Marseille-III : et 28e section, cellules photovoltaïques et composants optoélectroniques : 0995.
Université de Limoges : micro et nanoélectronique : 0470.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie B) : électrotechnique de puissance, structure et composants actifs : 0749.
Conservatoire national des arts et métiers : composants de puissance : 0480 S.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Lannion) : optoélectronique et télécommunications optiques : 0561.
64e section : biochimie et biologie moléculaire
Institut national polytechnique de Lorraine : biochimie, ingénierie biomoléculaire : 0433 S.
Université de Cergy-Pontoise : et 33e section, biochimie des protéines et biomatériaux : 0053.
65e section : biologie cellulaire
Université de Reims : chimiothérapies à base de substances naturelles, génétique, biologie du développement : 0946.
66e section : physiologie
Université Paris-VI : biologie du vieillissement : 1723.
67e section : biologie des populations et écologie
Ecole normale supérieure de Paris : et 26e section, mathématiques, biologie : 0074.
Université de La Rochelle : et 68e section, processus de bioaccumulation et de détoxication des contaminants chimiques : 0187.
69e section : neurosciences
Centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes : 0059.
71e section : sciences de l'information et de la communication
Université d'Avignon : médiation des savoirs et de la culture : 0315.
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
Université Bordeaux-I : histoire des sciences du vivant : 0925.